Retour
Chercher

Origine d’une propriété

  • Suivez nous sur Facebook
  • Suivez nous sur Twitter
  • Suivez nous sur LinkedIn
  • Imprimer (PDF)

Retracer l’histoire d’une maison nécessite des recherches longues et aléatoires, car il n’existe pas de dossiers constitués sur chaque maison de la Mayenne. Les informations sont éparses mais vous trouverez cependant de nombreux éléments dans les fonds d'archives.

Où trouver les actes notariés ?

Les minutes notariales de plus de 100 ans sont conservés aux Archives départementales (sous-série 3 E) mais quelques études ont déjà versé leurs minutes de plus de 75 ans. Vous pouvez consulter les inventaires de toutes les archives notariales conservées aux Archives de la Mayenne sur le site Internet.
[Ajouter le lien vers l’état des fonds]
Les actes notariés les plus récents sont conservés chez le notaire dépositaire de ces minutes.

La recherche d’actes notariés peut être facilitée par la consultation des tables de l’Enregistrement (sous-série 3 Q) pour la période 1790-1969, et de celles du Contrôle des notaires (sous-série 2 C) pour le XVIIIe siècle.
 [Ajouter le lien vers les IR]

Autres sources

 Pour les XIXe et XXe siècles, vous pourrez également consulter les archives cadastrales (plans, états de sections, matrices) qui vous permettront de retrouver les différents propriétaires. Ces documents tenus en deux exemplaires sont consultables dans les mairies et aux Archives départementales.
Muni de ces renseignements, vous pourrez trouver des compléments d’informations dans les différents inventaires des Archives départementales :

  • série J (archives privées) en cherchant plus particulièrement les archives de la seigneurie dont pouvait dépendre votre maison avant 1789 ;
  • série B (archives judiciaires de l’Ancien Régime) ;
  • série Q (biens nationaux) si la propriété appartenait avant la Révolution à un établissement religieux (biens de première origine) où à un émigré (biens de seconde origine) ;
  • série N pour un bien ayant appartenu au Département (par exemple, une ancienne caserne de gendarmerie) ;
  • séries O et E-dépôt pour un bien ayant appartenu à une commune (par exemple, une ancienne mairie, un ancien presbytère, une ancienne école) ;
  • séries G, H et J pour un bien ayant appartenu au clergé.