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Reproduction et réutilisation

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Reproduction de documents d'archives et réutilisation des informations publiques

Détail des tarifs de travaux de reproduction

Notre atelier de numérisation effectue à la demande des travaux de reproduction des documents conservés aux Archives de la Mayenne.

 

Tarif extrait de la délibération du 17 octobre 2011 de la Commission permanente du Conseil général.


 
Les éventuels frais de port et d’emballage sont en sus.
Le minimum de perception, lors d’un paiement par chèque, est de 5 €.
Ne pas effectuer de règlement à la commande, mais seulement après réception d’une facture.
Les services publics sont exonérés en-deçà de 20 reproductions.

 


 

Photocopies 

Format Prix unitaire
A4 0,20 €
A3 0,40 €

 

 

 

 


Tirages photographiques

Format Prix unitaire - papier couché Prix unitaire - papier photo
jusqu'au A4 1,50 € 3,00 €
A3 3,00 € 6,00€
A2   12,00 €
A1   16,00 €
A0   20,00 €

 

 

 

 

 

À ce tarif, s'ajoute le prix de la prise de vue si le document n'est pas numérisé.

 


Reproductions d'images numériques préexistantes

Tous les fichiers seront fournis au format jpg  avec ajout d'un filigrane visible.

Nombre de vues Prix unitaire
1 - 1000 0,50 €
1001 - 10 000 0,20 €
10 001 - 50 000 0,10 €
50 001 - 100 000 0,05 €
100 001 - 500 000 0,02 €
500 001 - 1 000 000 0,01 €
Au delà de 1 000 000 0,005 €

 

 

Les fichiers peuvent être fournis par mail (dans la limite de 10 fichiers et de 2 Mo) ou être gravés sur CD ou DVD.

Support Prix unitaire
CD 2,50 €
DVD 5,00 €

 


Prises de vues numériques


Tous les fichiers seront fournis au format Jpeg  avec ajout d'un filigrane visible.

Nombre de fichiers Prix unitaire
de 1 à 1000 vues 2,00 €
de 1001 à 10 000 vues 0,50 €
de 10 001 à 50 000 vues 0,30 €
de 50 001 à 100 000 vues 0,20 €

Réutilisation des informations publiques

La Commission permanente du Conseil général de la Mayenne a approuvé le 17 octobre 2011 un règlement de réutilisation des informations publiques conservées aux Archives départementales de la Mayenne.